Montreuil

Vendre un immeuble entier à Montreuil : les diagnostics

Pour vendre un immeuble entier à Montreuil dont vous êtes l’unique propriétaire, vous devez remettre à l’acquéreur un dossier de diagnostic technique (DDT). Celui-ci inclut obligatoirement le DPE de chaque logement, un audit énergétique si l’immeuble est classé E, F ou G, un état des risques à…

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Vous êtes propriétaire unique d’un immeuble à Montreuil et vous souhaitez le vendre en totalité ? La vente d’un immeuble en monopropriété (un seul propriétaire pour tous les lots) nécessite un dossier de diagnostic technique (DDT) spécifique, qui diffère de celui d’une copropriété. À Montreuil, où 85 % des logements sont des appartements (INSEE, recensement 2021) et où 76 % des résidences principales ont été achevées avant 1991 (INSEE, recensement 2021), l’âge du bâti et la performance énergétique jouent un rôle clé dans la liste des diagnostics obligatoires. Ce guide vous explique pas à pas ce que vous devez fournir, en fonction de votre immeuble.

Vendeur d’un immeuble entier à Montreuil : que devez-vous fournir ?

En tant que vendeur d’un immeuble dont vous êtes l’unique propriétaire, vous devez constituer un dossier de diagnostic technique (DDT) et l’annexer à la promesse de vente ou à l’acte authentique. Le contenu du DDT dépend de plusieurs critères : la date de construction de l’immeuble, ses installations (gaz, électricité), sa localisation et sa performance énergétique.

À Montreuil, la majorité des immeubles sont anciens : 76 % des résidences principales ont été achevées avant 1991, et 17 % avant 1946 (INSEE, recensement 2021). Cela signifie que les diagnostics portant sur les matériaux et les installations anciennes sont fréquemment requis. Le gaz naturel est l’énergie de chauffage la plus répandue (45 % des DPE, ADEME), ce qui rend le diagnostic gaz obligatoire pour les installations de plus de 15 ans.

Voici les diagnostics qui peuvent composer votre DDT, selon la situation de votre immeuble :

  • Diagnostic de performance énergétique (DPE) : obligatoire pour chaque logement vendu, quel que soit l’âge du bien. Il classe le logement de A à G.
  • Audit énergétique réglementaire : obligatoire pour la vente d’un immeuble en monopropriété classé E, F ou G en France métropolitaine (source : Service-Public). Il ne concerne pas les appartements vendus en copropriété.
  • État des risques : obligatoire si le bien est situé dans une zone ou un périmètre à risques (source : Service-Public). À Montreuil, le centre-ville est classé en exposition forte au retrait-gonflement des argiles (Géorisques), et 76 installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) sont recensées (Géorisques), ce qui rend cet état quasi systématique.
  • Diagnostic amiante : pour tout immeuble dont le permis de construire a été délivré avant le 1er juillet 1997, le propriétaire doit constituer un dossier technique amiante (DTA) pour les parties communes, et un dossier amiante parties privatives (DAPP) pour chaque logement (source : Service-Public). À Montreuil, avec 17 % de logements d’avant 1946 et une majorité d’avant 1991, ce diagnostic est très fréquent.
  • Diagnostic plomb (CREP) : obligatoire pour les logements construits avant le 1er janvier 1949. Compte tenu de l’ancienneté du parc, il concerne potentiellement une part significative des immeubles montreuillois.
  • Diagnostic électricité et diagnostic gaz : obligatoires respectivement pour les installations électriques de plus de 15 ans et les installations de gaz de plus de 15 ans. Ils sont à prévoir systématiquement dans les immeubles anciens.
  • Loi Carrez : obligatoire pour la vente de lots en copropriété, mais en monopropriété, la surface peut être indiquée dans l’acte sans diagnostic spécifique (sauf si l’acquéreur le demande).
  • Loi Boutin : utile si certains logements sont loués au moment de la vente, pour informer le locataire, mais pas obligatoire pour le DDT vente.
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Audit énergétique : une obligation récente pour les immeubles classés E, F ou G

Depuis le 1er avril 2023, la vente d’un immeuble en monopropriété classé F ou G au DPE est soumise à l’audit énergétique réglementaire. Depuis le 1er janvier 2025, cette obligation s’étend à la classe E. À partir du 1er janvier 2034, elle concernera également la classe D (source : Ministère de la Transition écologique).

À Montreuil, 11 % des logements sont classés F ou G, et 15 % en classe E (ADEME, base des DPE des logements existants). Cela signifie que plus d’un quart des logements de la commune sont potentiellement concernés. Si votre immeuble est dans ce cas, l’audit énergétique doit être réalisé par un diagnostiqueur certifié par un organisme accrédité par le Cofrac. Il propose des scénarios de travaux pour améliorer la performance énergétique, et doit être annexé au DDT en complément du DPE.

L’audit ne remplace pas le DPE : les deux documents sont distincts et obligatoires. Le DPE classe le logement, tandis que l’audit détaille les pistes de rénovation.

  • L’audit énergétique est obligatoire pour la vente d’un immeuble en monopropriété classé E, F ou G en France métropolitaine (source : Service-Public).
  • Il ne concerne pas les copropriétés, ni les maisons individuelles vendues seules (sauf si elles sont en monopropriété).
  • À Montreuil, avec 63 % de locataires (INSEE, recensement 2021), la performance énergétique est un enjeu fort pour les acquéreurs, notamment en cas de mise en location future.
Calendrier de l’obligation d’audit énergétique pour les immeubles en monopropriété
Classe DPEObligation depuis
F ou G1er avril 2023
E1er janvier 2025
D1er janvier 2034

Amiante et plomb : des diagnostics liés à l’ancienneté du bâti montreuillois

L’âge de votre immeuble détermine l’obligation des diagnostics amiante et plomb.

Pour l’amiante, tout immeuble dont le permis de construire a été délivré avant le 1er juillet 1997 doit faire l’objet d’un dossier technique amiante (DTA) pour les parties communes, et d’un dossier amiante parties privatives (DAPP) pour chaque logement (source : Service-Public). À Montreuil, 76 % des résidences principales ont été achevées avant 1991 (INSEE, recensement 2021), ce qui rend ce diagnostic quasi systématique. Le DTA comprend le repérage des matériaux des listes A et B contenant de l’amiante.

Pour le plomb, le constat de risque d’exposition au plomb (CREP) est obligatoire pour les logements construits avant le 1er janvier 1949. Avec 17 % des logements datant d’avant 1946 (INSEE, recensement 2021), une part notable des immeubles montreuillois est concernée. Le CREP doit être réalisé par un diagnostiqueur certifié par un organisme accrédité par le Cofrac, et est valable 1 an en cas de vente (sauf si des travaux ont été effectués).

  • DTA et DAPP : obligatoires pour tout immeuble dont le permis de construire est antérieur au 1er juillet 1997.
  • CREP : obligatoire pour les logements construits avant le 1er janvier 1949.
  • Ces diagnostics sont à la charge du vendeur et doivent figurer dans le DDT.

État des risques : un diagnostic quasi systématique à Montreuil

L’état des risques est obligatoire en vente lorsque le bien est situé dans une zone ou un périmètre à risques (source : Service-Public). Il doit dater de moins de 6 mois et être actualisé si ses informations ne sont plus exactes à la signature.

À Montreuil, plusieurs facteurs rendent cet état quasi systématique :

  • Le centre-ville est classé en exposition forte au retrait-gonflement des argiles (Géorisques).
  • 76 installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) sont recensées (Géorisques).
  • 970 anciens sites industriels ou activités de service (CASIAS) sont inventoriés (Géorisques).
  • La commune a connu 17 arrêtés de catastrophe naturelle, le plus récent pour un événement de sécheresse en juillet 2020 (Géorisques).
  • Le potentiel radon est de catégorie 1 sur 3 (Géorisques), ce qui est faible, mais doit être mentionné.

L’état des risques est à réaliser par le vendeur et à inclure dans le DDT. Il informe l’acquéreur des risques naturels, miniers, technologiques et sismiques.

  • État des risques obligatoire si le bien est en zone à risques.
  • À Montreuil, les risques argiles, ICPE et CASIAS le rendent quasiment toujours nécessaire.
  • Date de moins de 6 mois obligatoire.
Risques naturels et technologiques à Montreuil
Type de risqueDonnée
Retrait-gonflement des argiles (centre)Exposition forte (Géorisques)
ICPE recensées76 (Géorisques)
Anciens sites industriels (CASIAS)970 (Géorisques)
Catastrophes naturelles17 arrêtés (Géorisques)
Potentiel radonCatégorie 1 (faible) (Géorisques)

Électricité et gaz : des diagnostics pour les installations anciennes

Les diagnostics électricité et gaz sont obligatoires en cas de vente pour les installations de plus de 15 ans. Ils doivent être réalisés par un diagnostiqueur certifié par un organisme accrédité par le Cofrac.

À Montreuil, avec 76 % des résidences principales achevées avant 1991 (INSEE, recensement 2021), la majorité des immeubles ont des installations électriques et de gaz qui dépassent cette durée. Le gaz naturel est l’énergie de chauffage la plus fréquente (45 % des DPE, ADEME), ce qui rend le diagnostic gaz particulièrement pertinent.

Ces diagnostics sont à inclure dans le DDT. Ils permettent d’identifier les anomalies et de sécuriser la transaction pour l’acquéreur.

  • Diagnostic électricité : obligatoire pour toute installation de plus de 15 ans.
  • Diagnostic gaz : obligatoire pour toute installation de plus de 15 ans.
  • À Montreuil, ces diagnostics sont fréquents en raison de l’ancienneté du parc.

Comment se déroule la réalisation des diagnostics pour un immeuble entier ?

La réalisation des diagnostics pour un immeuble entier nécessite une organisation spécifique, car chaque logement doit être visité et diagnostiqué individuellement, en plus des parties communes.

Voici les étapes :

  1. Demande de devis gratuite et sans engagement : contactez-nous par téléphone au 06 01 14 86 19 (du lundi au vendredi de 9 h à 19 h et le samedi de 9 h à 17 h, hors jours fériés) ou via notre formulaire en ligne. Précisez le nombre de logements, l’année de construction et la classe DPE si vous la connaissez.
  2. Prise de rendez-vous : un diagnostiqueur partenaire indépendant, certifié par un organisme accrédité par le Cofrac et assuré, se rend sur place. Un rendez-vous vous est en général proposé sous 48 à 72 heures ouvrées après la commande, selon les disponibilités dans votre secteur.
  3. Visite des logements et parties communes : le diagnostiqueur réalise les repérages nécessaires (DPE, audit, amiante, plomb, etc.). Pour un immeuble entier, la durée de la visite dépend du nombre de logements.
  4. Remise des rapports : les rapports sont en général transmis par e-mail sous 24 à 48 heures après la visite. Ce délai peut être plus long si des prélèvements doivent être analysés en laboratoire (ex. : amiante).
  5. Transmission à l’acquéreur : vous remettez le DDT complet à l’acquéreur, annexé à la promesse de vente ou à l’acte authentique.

Conseil pratique : prévoyez les diagnostics en amont de la mise en vente pour éviter les retards. L’audit énergétique, par exemple, nécessite des calculs précis qui peuvent prendre quelques jours supplémentaires.

  • Devis gratuit et sans engagement en ligne ou par téléphone.
  • Diagnostiqueur certifié par un organisme accrédité par le Cofrac.
  • Rapports transmis par e-mail sous 24 à 48 heures (hors analyses en laboratoire).
  • Le DDT est à annexer à la promesse ou à l’acte de vente.
Délais indicatifs pour les diagnostics d’un immeuble entier
ÉtapeDélai indicatif
Prise de rendez-vousSous 48 à 72 heures ouvrées
Remise des rapportsSous 24 à 48 heures après la visite
Avec analyses en laboratoireDélai allongé (quelques jours supplémentaires)

Ce que les données de Montreuil changent concrètement pour votre vente

Les caractéristiques du parc immobilier montreuillois influencent directement la composition de votre DDT.

  • Ancienneté du bâti : 76 % des logements ont été achevés avant 1991 (INSEE, recensement 2021). Cela rend les diagnostics amiante (DTA/DAPP) et plomb (CREP) très probables. Si votre immeuble date d’avant 1949, le CREP est obligatoire ; s’il date d’avant juillet 1997, l’amiante est obligatoire.
  • Performance énergétique : 11 % des DPE sont classés F ou G, et 15 % en E (ADEME). Si votre immeuble est dans ces classes, l’audit énergétique est obligatoire. Avec 63 % de locataires (INSEE), un immeuble énergivore peut être moins attractif pour un investisseur.
  • Risques naturels et technologiques : l’exposition forte au retrait-gonflement des argiles, les 76 ICPE et les 970 anciens sites industriels (Géorisques) rendent l’état des risques quasiment toujours nécessaire.
  • Type de logements : 85 % d’appartements (INSEE, recensement 2021). Votre immeuble est probablement un collectif, avec des parties communes à diagnostiquer (DTA).

Exemple : un propriétaire vend un immeuble de 10 logements à Montreuil, construit en 1960. Il devra fournir : 10 DPE, un audit énergétique si l’immeuble est classé E, F ou G, un DTA pour les parties communes, 10 DAPP, un état des risques, un diagnostic électricité et gaz pour chaque logement (installations de plus de 15 ans). Le coût total dépend du nombre de logements et des diagnostics nécessaires : un devis personnalisé est indispensable.

  • 76 % des logements d’avant 1991 → amiante probable.
  • 26 % des logements en classe E, F ou G → audit énergétique probable.
  • 63 % de locataires → enjeu de performance énergétique pour l’acquéreur.
  • État des risques quasi systématique (argiles, ICPE, CASIAS).
Chambre claire

Questions fréquentes

Quels diagnostics sont obligatoires pour vendre un immeuble entier à Montreuil ?

Les diagnostics obligatoires dépendent de l’âge de l’immeuble, de ses installations et de sa localisation. En général, vous devez fournir : un DPE par logement, un audit énergétique si l’immeuble est classé E, F ou G en monopropriété, un état des risques (quasi systématique à Montreuil), un diagnostic amiante (DTA + DAPP) si le permis de construire est antérieur au 1er juillet 1997, un diagnostic plomb (CREP) si le logement a été construit avant 1949, et des diagnostics électricité et gaz pour les installations de plus de 15 ans.

L’audit énergétique est-il obligatoire pour un immeuble entier à Montreuil ?

Oui, si l’immeuble appartient à un propriétaire unique (monopropriété) et est classé E, F ou G au DPE. À Montreuil, 26 % des logements sont dans ces classes (ADEME). L’audit est obligatoire depuis le 1er avril 2023 pour les classes F et G, et depuis le 1er janvier 2025 pour la classe E.

Mon immeuble à Montreuil a été construit en 1970 : quels diagnostics sont obligatoires ?

Un immeuble construit en 1970 est antérieur au 1er juillet 1997, donc le dossier technique amiante (DTA) pour les parties communes et le dossier amiante parties privatives (DAPP) sont obligatoires. Si le permis de construire est postérieur au 1er janvier 1949, le plomb (CREP) n’est pas obligatoire. Les diagnostics électricité et gaz sont nécessaires si les installations ont plus de 15 ans. L’état des risques est probablement obligatoire. Le DPE est toujours requis.

Quel est le délai pour obtenir les diagnostics d’un immeuble entier à Montreuil ?

Un rendez-vous vous est en général proposé sous 48 à 72 heures ouvrées après la commande. Les rapports sont transmis par e-mail sous 24 à 48 heures après la visite, sauf si des prélèvements doivent être analysés en laboratoire (ce qui peut allonger le délai de quelques jours).

Le diagnostic amiante est-il obligatoire pour un immeuble construit en 2000 à Montreuil ?

Non, le diagnostic amiante (DTA et DAPP) n’est obligatoire que pour les immeubles dont le permis de construire a été délivré avant le 1er juillet 1997. Pour un immeuble construit en 2000, ce diagnostic n’est pas requis.

Puis-je vendre un immeuble entier à Montreuil sans état des risques ?

Non, si l’immeuble est situé dans une zone ou un périmètre à risques, l’état des risques est obligatoire (source : Service-Public). À Montreuil, l’exposition forte au retrait-gonflement des argiles, la présence de 76 ICPE et de 970 anciens sites industriels (Géorisques) rendent cet état quasi systématique.

Quels diagnostics dois-je fournir si mon immeuble à Montreuil est classé G au DPE ?

En plus du DPE, vous devez fournir un audit énergétique réglementaire (obligatoire depuis le 1er avril 2023 pour les classes F et G). Les autres diagnostics (amiante, plomb, électricité, gaz, état des risques) dépendent de l’âge de l’immeuble et de ses installations.

Comment se calcule le coût des diagnostics pour un immeuble entier ?

Le coût dépend du nombre de logements, des diagnostics nécessaires (DPE, audit, amiante, plomb, etc.) et de la surface totale. Chaque logement nécessite un DPE individuel, et les parties communes sont diagnostiquées séparément. Un devis gratuit et sans engagement est établi après avoir recueilli les informations sur votre immeuble.

En chiffres — Montreuil

Résidences principales de Montreuil par période d'achèvement
CatégorieNombrePart
Avant 19192 1894,5 %
1919-19456 31013,0 %
1946-197015 81332,5 %
1971-199012 60625,9 %
1991-20055 04610,4 %
2006-20186 64613,7 %

Source : INSEE, recensement 2021 (base Logement) — 2024

  • 1 538copropriétés immatriculées
  • 28 769lots d'habitation en copropriété

Source : ANAH, registre national d'immatriculation des copropriétés

Le parc de logements de Montreuil comparé au département et à la France
IndicateurMontreuilSeine-Saint-DenisFrance métropolitaine
Appartements (part des logements)83 %75 %44 %
Maisons15 %23 %55 %
Résidences principales92 %93 %82 %
Résidences secondaires et logements occasionnels2 %1 %10 %
Logements vacants6 %6 %8 %
Propriétaires occupants (part des résidences principales)36 %38 %58 %
Locataires61 %60 %40 %
Résidences principales achevées avant 194617 %14 %21 %
Achevées avant 197150 %45 %42 %
Achevées avant 199176 %73 %70 %
Pièces par résidence principale (moyenne)2,93,24,0

Source : INSEE, recensement 2021 (base Logement) — totaux du département et de la France métropolitaine calculés en additionnant les communes

Toutes les informations sur la commune : Diagnostic immobilier à Montreuil : obligations et particularités du parc de logements

Voir toutes les communes du département : Seine-Saint-Denis (93)

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