État des risques · Montreuil
État des risques pour la location d'un appartement à Montreuil
L'état des risques est obligatoire lors de la location d'un appartement à Montreuil si le bien se situe dans une zone ou un périmètre couvert par un plan de prévention des risques. Ce document, à annexer au bail, doit dater de moins de six mois et être actualisé si les informations deviennent…
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Vous êtes propriétaire d'un appartement à Montreuil et souhaitez le mettre en location ? Parmi les diagnostics obligatoires, l'état des risques (ERP) peut vous être demandé. Ce document informe le futur locataire des risques naturels, miniers ou technologiques auxquels le bien est exposé. Dans une commune comme Montreuil, où 17 arrêtés de catastrophe naturelle ont été pris et où le potentiel radon est de catégorie 1, il est essentiel de savoir quand et comment fournir cet état des risques. Voici tout ce qu'il faut savoir pour être en règle.
Qu'est-ce que l'état des risques pour la location d'un appartement à Montreuil ?
L'état des risques (ERP) est un document obligatoire lors de la mise en location d'un appartement, sous certaines conditions. Il récapitule les risques naturels, miniers et technologiques auxquels le bien est exposé. Depuis le 1er janvier 2023, il doit être remis dès la première visite du logement, puis annexé au bail. L'annonce immobilière doit également mentionner le site Géorisques. À Montreuil, où 85 % des logements sont des appartements (INSEE, recensement 2021), ce diagnostic est particulièrement pertinent pour les copropriétés situées dans des zones à risques.
- Plans de prévention des risques naturels (PPRN)
- Plans de prévention des risques miniers (PPRM)
- Plans de prévention des risques technologiques (PPRT)
- Sismicité de niveau 2 à 5
- Potentiel radon de niveau 3
- Recul du trait de côte
- Obligations légales de débroussaillement (depuis 2025)
- Arrêtés de catastrophe naturelle ayant donné lieu à indemnisation du bien
| Risque | Couverture |
|---|---|
| Risques naturels | PPRN, arrêtés catnat, sismicité, radon niveau 3, retrait-gonflement des argiles |
| Risques miniers | PPRM |
| Risques technologiques | PPRT, ICPE, sites CASIAS |
| Autres | Recul du trait de côte, obligations de débroussaillement |
Quand l'état des risques est-il obligatoire pour un appartement à Montreuil ?
L'état des risques est obligatoire si l'appartement est situé dans une zone ou un périmètre couvert par un plan de prévention des risques (naturel, minier ou technologique), ou dans une zone de sismicité de niveau 2 à 5, ou encore dans une zone à potentiel radon de niveau 3. À Montreuil, la commune est classée en zone de sismicité très faible (niveau 1) et en potentiel radon de catégorie 1 (faible), ce qui n'entre pas dans les critères d'obligation pour ces deux risques. Cependant, la présence de 76 installations classées (ICPE) et de 970 anciens sites industriels (CASIAS) (Géorisques) peut justifier l'obligation si un plan de prévention des risques technologiques couvre le secteur. Par ailleurs, les 17 arrêtés de catastrophe naturelle pris à Montreuil, dont le dernier pour un événement de sécheresse en juillet 2020 (Géorisques), doivent être mentionnés si le bien a été indemnisé à ce titre. En cas de doute, le mieux est de vérifier sur Géorisques ou de demander conseil à un diagnostiqueur.
- Bien situé dans une zone couverte par un PPRN, PPRM ou PPRT
- Zone de sismicité de niveau 2 à 5 (Montreuil : niveau 1, non concerné)
- Potentiel radon de niveau 3 (Montreuil : catégorie 1, non concerné)
- Arrêtés de catastrophe naturelle ayant donné lieu à indemnisation du bien
| Donnée | Valeur | Source |
|---|---|---|
| Arrêtés de catastrophe naturelle | 17 | Géorisques |
| Potentiel radon | Catégorie 1 (faible) | Géorisques |
| ICPE | 76 | Géorisques |
| Sites CASIAS | 970 | Géorisques |
| Exposition au retrait-gonflement des argiles (centre) | Forte | Géorisques |
Quels sont les risques spécifiques à Montreuil à inclure dans l'état des risques ?
Montreuil présente plusieurs caractéristiques qui peuvent influencer le contenu de l'état des risques. Avec 17 arrêtés de catastrophe naturelle, dont le dernier pour sécheresse en juillet 2020, les propriétaires doivent vérifier si leur appartement a été indemnisé à la suite d'un sinistre reconnu. L'exposition au retrait-gonflement des argiles est forte au centre de la commune (Géorisques), ce qui peut être couvert par un plan de prévention. Les 76 installations classées (ICPE) et les 970 anciens sites industriels (CASIAS) témoignent d'un passé industriel dense : si un plan de prévention des risques technologiques couvre le secteur, l'état des risques est obligatoire. En revanche, le potentiel radon de catégorie 1 et la sismicité de niveau 1 ne sont pas des critères d'obligation. Le diagnostiqueur partenaire, certifié par un organisme accrédité par le Cofrac, consultera Géorisques pour établir un document complet et à jour.
- 17 arrêtés de catastrophe naturelle (sécheresse, inondations, etc.)
- Exposition forte au retrait-gonflement des argiles (centre-ville)
- 76 ICPE et 970 CASIAS (risques technologiques potentiels)
- Potentiel radon faible (catégorie 1)
| Risque | Niveau à Montreuil | Inclusion dans l'ERP |
|---|---|---|
| Catastrophe naturelle | 17 arrêtés | Oui, si indemnisation du bien |
| Retrait-gonflement des argiles | Fort (centre) | Oui, si couvert par PPRN |
| ICPE | 76 installations | Oui, si couvert par PPRT |
| Radon | Catégorie 1 (faible) | Non (seuil niveau 3) |
| Sismicité | Niveau 1 (très faible) | Non (seuil niveau 2) |
Comment se déroule la réalisation de l'état des risques pour un appartement à Montreuil ?
La réalisation de l'état des risques est simple. Après avoir commandé la prestation, un rendez-vous est généralement proposé sous 48 à 72 heures ouvrées. Le diagnostiqueur partenaire, certifié par un organisme accrédité par le Cofrac, se rend dans l'appartement pour vérifier les informations nécessaires. Il consulte Géorisques pour identifier les risques applicables à l'adresse exacte. Il vous demandera également si le bien a été indemnisé à la suite d'une catastrophe naturelle. Le rapport est ensuite transmis par e-mail sous 24 à 48 heures après la visite. Ce document est valable six mois et doit être actualisé si les informations changent (nouvel arrêté, modification du zonage).
- Commande en ligne ou par téléphone (du lundi au samedi)
- Rendez-vous sous 48 à 72 heures ouvrées
- Visite du diagnostiqueur : vérification des informations
- Consultation de Géorisques pour les données locales
- Remise du rapport sous 24 à 48 heures après la visite
| Étape | Délai indicatif |
|---|---|
| Prise de rendez-vous | Sous 48 à 72 heures ouvrées |
| Visite du diagnostiqueur | Environ 15 à 30 minutes |
| Remise du rapport | Sous 24 à 48 heures après la visite |
Quels documents préparer pour l'état des risques d'un appartement à Montreuil ?
Pour faciliter la réalisation de l'état des risques, il est utile de préparer certains documents. Le diagnostiqueur aura besoin de l'adresse exacte de l'appartement, du plan de situation, et de tout document relatif aux sinistres antérieurs (arrêtés de catastrophe naturelle, indemnisations). Si l'appartement est en copropriété (Montreuil compte 1 538 copropriétés immatriculées, soit 28 769 lots d'habitation – ANAH), le règlement de copropriété peut être utile pour identifier les parties communes concernées. Aucun document n'est obligatoire pour le propriétaire, mais les fournir permet d'accélérer le processus.
- Adresse exacte de l'appartement
- Plan de situation (cadastre)
- Informations sur les sinistres antérieurs (arrêtés catnat, indemnisations)
- Règlement de copropriété (si applicable)
| Document | Utilité |
|---|---|
| Plan de situation | Localisation du bien |
| Arrêtés de catastrophe naturelle | Vérification des sinistres |
| Règlement de copropriété | Identification des parties communes |
| Attestation d'indemnisation | Justification des sinistres |
Que se passe-t-il si l'état des risques est absent ou incomplet pour la location d'un appartement à Montreuil ?
L'absence d'état des risques alors qu'il est obligatoire peut avoir des conséquences pour le bailleur. Le locataire peut demander une réduction du loyer ou des dommages et intérêts, et le bail peut être annulé dans certains cas. Depuis le 1er janvier 2023, l'état des risques doit être remis dès la première visite ; à défaut, le locataire peut engager une action en justice. Pour un appartement à Montreuil, où les risques sont réels (catastrophes naturelles, ICPE), il est donc essentiel de s'assurer que le document est complet et à jour. Si le bien n'est pas situé dans une zone à risques, l'état des risques n'est pas obligatoire, mais il est recommandé de le mentionner dans le bail pour éviter tout litige.
- Demande de réduction de loyer par le locataire
- Dommages et intérêts
- Annulation du bail
- Action en justice du locataire
| Situation | Risque pour le bailleur |
|---|---|
| Absence d'ERP obligatoire | Annulation du bail, dommages et intérêts |
| ERP incomplet | Demande de réduction de loyer |
| ERP non remis dès la première visite | Action en justice possible |
Quel est le lien avec les autres diagnostics pour la location d'un appartement à Montreuil ?
L'état des risques fait partie du dossier de diagnostic technique (DDT) qui doit être annexé au bail. En location, ce dossier comprend également le DPE, le CREP (pour les logements construits avant 1949 – à Montreuil, 17 % des résidences principales datent d'avant 1946, donc potentiellement concernées), et les états des installations de gaz et d'électricité si elles ont plus de 15 ans. Le diagnostic amiante fait partie du DDT mais n'a pas à être annexé au bail : le bailleur le tient à disposition du locataire sur demande. À Montreuil, 76 % des résidences principales ont été achevées avant 1991 (INSEE, recensement 2021), ce qui signifie que de nombreux appartements peuvent nécessiter plusieurs diagnostics. Pour une location sereine, il est conseillé de réaliser l'ensemble des diagnostics obligatoires en une seule fois.
- DPE (obligatoire pour toute location)
- CREP (si construction avant 1949)
- Gaz et électricité (si installation de plus de 15 ans)
- Amiante (à tenir à disposition)
- Loi Boutin (surface habitable)
| Diagnostic | Condition d'obligation |
|---|---|
| DPE | Toujours obligatoire |
| État des risques | Si zone à risques |
| CREP | Si permis de construire avant 1949 |
| Gaz | Si installation de plus de 15 ans |
| Électricité | Si installation de plus de 15 ans |
| Amiante | Si permis de construire avant juillet 1997 (à tenir à disposition) |
| Loi Boutin | Toujours obligatoire (surface habitable) |
Quels sont les délais et la validité de l'état des risques pour un appartement à Montreuil ?
L'état des risques est valable six mois à compter de sa date d'établissement. Si les informations deviennent inexactes avant la signature du bail (par exemple, un nouvel arrêté de catastrophe naturelle), le document doit être actualisé. Pour un appartement à Montreuil, où les risques évoluent (arrêtés de catastrophe naturelle, modifications des PPR), il est important de vérifier la date de validité. Le rapport est en général transmis sous 24 à 48 heures après la visite du diagnostiqueur, ce qui permet de respecter les délais de location.
- Validité : 6 mois
- Actualisation obligatoire si informations inexactes
- Délai de remise : sous 24 à 48 heures après la visite
| Élément | Valeur |
|---|---|
| Validité | 6 mois |
| Actualisation | Si informations inexactes |
| Délai de remise après visite | 24 à 48 heures (indicatif) |

Questions fréquentes
L'état des risques est-il obligatoire pour la location d'un appartement à Montreuil ?
Oui, si l'appartement est situé dans une zone ou un périmètre couvert par un plan de prévention des risques (naturel, minier ou technologique), ou si le bien a été indemnisé à la suite d'une catastrophe naturelle. À Montreuil, 17 arrêtés de catastrophe naturelle ont été pris, ce qui peut rendre l'état des risques obligatoire pour certains logements.
Quels risques sont couverts par l'état des risques à Montreuil ?
L'état des risques couvre les risques naturels (inondations, sécheresse, retrait-gonflement des argiles), miniers et technologiques (ICPE, sites CASIAS). À Montreuil, on compte 76 ICPE et 970 sites CASIAS, ainsi qu'une exposition forte au retrait-gonflement des argiles au centre-ville.
Quelle est la validité de l'état des risques pour un appartement à Montreuil ?
L'état des risques est valable six mois. Il doit être actualisé si les informations deviennent inexactes avant la signature du bail, par exemple en cas de nouvel arrêté de catastrophe naturelle.
Quels documents dois-je fournir pour l'état des risques de mon appartement à Montreuil ?
Il est utile de fournir l'adresse exacte, le plan de situation, et tout document relatif aux sinistres antérieurs (arrêtés de catastrophe naturelle, indemnisations). Si l'appartement est en copropriété, le règlement de copropriété peut être demandé.
Que se passe-t-il si je ne fournis pas l'état des risques pour la location de mon appartement à Montreuil ?
L'absence d'état des risques alors qu'il est obligatoire peut entraîner une demande de réduction de loyer, des dommages et intérêts, voire l'annulation du bail. Depuis le 1er janvier 2023, le document doit être remis dès la première visite.
Comment savoir si mon appartement à Montreuil est situé dans une zone à risques ?
Vous pouvez consulter le site Géorisques en entrant l'adresse exacte de l'appartement. Le diagnostiqueur partenaire, certifié par un organisme accrédité par le Cofrac, effectuera également cette vérification lors de la visite.
L'état des risques est-il différent pour une location et une vente ?
Les informations contenues dans l'état des risques sont les mêmes, mais le document doit être annexé au bail pour une location et à l'acte de vente pour une vente. Dans les deux cas, il doit être remis dès la première visite et daté de moins de six mois.
Quels sont les autres diagnostics obligatoires pour la location d'un appartement à Montreuil ?
Outre l'état des risques, le dossier de diagnostic technique comprend le DPE, le CREP (si construction avant 1949), les états des installations de gaz et d'électricité (si plus de 15 ans), et le diagnostic amiante (à tenir à disposition). La loi Boutin (surface habitable) est également obligatoire.
Puis-je réaliser l'état des risques en même temps que les autres diagnostics ?
Oui, il est conseillé de regrouper tous les diagnostics obligatoires pour gagner du temps. À Montreuil, 76 % des résidences principales ont été achevées avant 1991, ce qui peut nécessiter plusieurs diagnostics. Un diagnostiqueur partenaire peut intervenir pour l'ensemble des prestations.
En chiffres — Montreuil
- Propriétaires : 36 %
- Locataires : 61 %
- Logés gratuitement : 2 %
Source : INSEE, recensement 2021 (base Logement) — 2024
| Catégorie | Nombre | Part |
|---|---|---|
| Gaz naturel | 16 145 | 45,0 % |
| Électricité | 12 083 | 33,7 % |
| Réseau de Chauffage urbain | 6 776 | 18,9 % |
| Fioul domestique | 527 | 1,5 % |
| GPL | 206 | 0,6 % |
| Bois – Bûches | 76 | 0,2 % |
Source : ADEME, base des DPE des logements existants (depuis juillet 2021) — données extraites le 19/11/2026
Ce que les chiffres de Montreuil impliquent pour vos diagnostics
- Plomb (CREP)17 % des résidences principales achevées avant 1946Obligatoire à la vente et à la location pour un logement construit avant le 1er janvier 1949.
- Amiante76 % des résidences principales achevées avant 1991Repérage obligatoire à la vente lorsque le permis de construire est antérieur au 1er juillet 1997.
- DPE11 % des 35 879 DPE de la commune classés F ou GObligatoire pour vendre ou louer. Depuis 2025, un logement classé G n'est plus décent pour une nouvelle location ; les F suivront en 2028, les E en 2034.
- Audit énergétique15 % des logements sont des maisonsObligatoire pour vendre une maison ou un immeuble en monopropriété classé E, F ou G.
- Électricité et gaz86 % des résidences principales achevées avant 2006Obligatoires à la vente et à la location lorsque l'installation intérieure a plus de 15 ans.
- Loi Carrez83 % des logements sont des appartements ; 1 538 copropriétés immatriculéesMesurage obligatoire pour vendre un lot de copropriété (lots de 8 m² et plus).
- Surface habitable (loi Boutin)61 % des ménages sont locatairesLa surface habitable doit figurer dans le bail d'une location vide ou meublée à usage de résidence principale.
- État des risques (ERP)8 risques recensés par Géorisques, potentiel radon de catégorie 1 sur 3, 17 arrêté(s) de catastrophe naturelleÀ vérifier à l'adresse exacte du bien : l'état des risques est remis à l'acquéreur ou au locataire.
Sources : INSEE (recensement 2021), ADEME (base DPE), Géorisques, registre des copropriétés. Les chiffres décrivent la commune : seuls l'âge, les équipements et la situation de votre bien déterminent les diagnostics obligatoires.
| Indicateur | Montreuil | Seine-Saint-Denis | France métropolitaine |
|---|---|---|---|
| Appartements (part des logements) | 83 % | 75 % | 44 % |
| Maisons | 15 % | 23 % | 55 % |
| Résidences principales | 92 % | 93 % | 82 % |
| Résidences secondaires et logements occasionnels | 2 % | 1 % | 10 % |
| Logements vacants | 6 % | 6 % | 8 % |
| Propriétaires occupants (part des résidences principales) | 36 % | 38 % | 58 % |
| Locataires | 61 % | 60 % | 40 % |
| Résidences principales achevées avant 1946 | 17 % | 14 % | 21 % |
| Achevées avant 1971 | 50 % | 45 % | 42 % |
| Achevées avant 1991 | 76 % | 73 % | 70 % |
| Pièces par résidence principale (moyenne) | 2,9 | 3,2 | 4,0 |
Source : INSEE, recensement 2021 (base Logement) — totaux du département et de la France métropolitaine calculés en additionnant les communes
| Catégorie | Nombre | Part |
|---|---|---|
| A | 176 | 0,5 % |
| B | 1 487 | 4,1 % |
| C | 14 611 | 40,7 % |
| D | 10 441 | 29,1 % |
| E | 5 218 | 14,5 % |
| F | 2 335 | 6,5 % |
| G | 1 611 | 4,5 % |
Source : ADEME, base des DPE des logements existants (depuis juillet 2021) — données extraites le 19/11/2026
Mon logement pourra-t-il encore être loué ?
Toutes les informations sur la commune : Diagnostic immobilier à Montreuil : obligations et particularités du parc de logements
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